Mentions Légales
Identification commerciale : T&T enceintes acoustiques
Raison sociale : Pierre Faverieux
Forme juridique : SASU
Siège social : 61 quai Maurice Barjon, 26500 Bourg Les Valence, FRANCE
SIRET : 830 416 525 00020 RCS Romans sur Isère
Code APE : 7410Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR42830416525
Numéro de téléphone : +33481661043
Adresse email : pierre.faverieux@orange.fr
Gérant : Pierre Faverieux
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Développement
Conception – réalisation – développement : OVREN
Hébergement
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Politique de confidentialité
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Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé.
Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.
Afin d’être licite, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :
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Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d’un contrat.
Le traitement répond à une obligation légale.
Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique.
Le traitement peut s’expliquer par une nécessité liée à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou qui relève de l’exercice de l’autorité publique.
Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.
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Législation
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Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016
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T & T Enceintes Acoustiques
61 Quai Maurice Barjon,
26500 Bourg-lès-Valence
Contact
Pierre Faverieux
04 81 66 10 43
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